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La Banque de Montréal annonce une émission de billets subordonnés
MONTRÉAL, QUÉBEC--(Marketwired - 25 mai 2016) -
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La Banque de Montréal (BMO.TO)(BMO.TO) a annoncé aujourd'hui l'émission au Canada de billets subordonnés (fonds propres d'urgence en cas de non-viabilité (FPUNV)) (les « billets ») d'une valeur de 1,25 milliard de dollars, dans le cadre de son programme de billets à moyen terme canadiens. Le produit net de cette transaction sera utilisé aux fins générales de la Banque.
Les billets rapportent un intérêt à taux fixe de 3,32 pour cent par année (payé semestriellement) jusqu'au 1er juin 2021, et par la suite au taux des acceptations bancaires de trois mois majoré de 2,16 pour cent (payé trimestriellement) jusqu'à leur échéance, le 1er juin 2026. La date de règlement prévue est le 31 mai 2016. BMO Marchés des capitaux est l'agent principal de cette émission.
La Banque peut, à son gré, avec l'accord préalable du Bureau du surintendant des institutions financières du Canada (le « surintendant »), racheter les billets à leur valeur nominale le ou après le 1er juin 2021, en totalité à tout moment ou en partie de temps à autre, moyennant un avis d'au moins 30 jours et d'au plus 60 jours aux détenteurs inscrits.
En tout temps à une date de remboursement spécial par anticipation ou par la suite, avant le 1er juin 2021, la Banque peut, à son gré, avec l'accord préalable du surintendant, moyennant un avis d'au moins 30 jours et d'au plus 60 jours aux détenteurs inscrits des billets, racheter la totalité (mais non moins que la totalité) des billets à un prix égal au prix de rendement des obligations du Canada ou à la valeur nominale, selon le plus élevé de ces deux montants, ainsi que, dans les deux cas, tout intérêt cumulé et impayé jusqu'à la date de rachat, à l'exclusion de celle-ci.
Les billets n'ont pas été, et ne seront pas, inscrits en vertu de la Securities Act of 1933 des États-Unis, version modifiée (la « Loi de 1933 des États-Unis ») et ils ne peuvent être offerts, vendus ni livrés, directement ou indirectement, aux États-Unis, à moins d'être inscrits ou de bénéficier d'une dispense applicable en vertu des exigences d'inscription de la Loi de 1933 des États-Unis. Ce communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d'une offre d'achat de ces titres aux États-Unis ou dans tout autre territoire où une telle offre serait illégale.
